Ville de Brens

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Tarifs Municipaux

lundi 11 septembre 2017, par Mostardi

RESTAURANT SCOLAIRE

-3,30€ à compter du 01/01/2017 (enfants)

-5,30€ *********************(adultes)

MAIN D’OEUVRE TRAVAUX EN REGIE

-18€ de l’heure

DROIT DE PHOTOCOPIE ET EXTRAIT DE MATRICE CADASTRALE

-0,30€ en recto et A4

-0,50€ en recto/verso en A4 ou A3

DROIT DE PLACE

-Marionnettistes : 20€

-Forains de déballage : 20€

Forains avec camions:60€

Activité saisonnière : 10€

Commerce non sédentaire (pizza) : 11€ mois sans branchement et 30€ mois avrec brancehement

REDEVANCE VIDE- GRENIERS et MARCHES DE PAYS : 1€

LOCATION PARQUET DE DANSE

-4€ le m2 pour un week-end + 80€ de caution

LOCATION MOBILIER MUNICIPAL

-4€ par lot (1table,3 tréteaux,10 chaises)+ 15€ de caution par lot

LOCATION ESPACE SOCIO-CULTUREL 

Caution de 1 500€ en 2 parties 1200€ + 300€

Associations locales de la commune : location gratuite pour 1 manifestation par an , pour des manifestations suplémentaires le week-end 100€,

Location gratuite en semaine.

Pour les administrés de la commune : 

1jour, 200€

Week-end : 300€ + 100€ par jour suplémentaire.

Pour une 2ème utilisation : tarif hors commune.

Pour les particuliers ou personnes morales hors Commune :

 jour 500€ et Week-end 700€ + 200€ par jour suplémentaire

UTILISATION TERRAIN DE SPORT

Par un club extérieur 35€ par utilisation

Utilisation concomitante avec club Brensol 20€

Utilisation gratuite par le CFP hors terrains d’honneur(rugby et foot)

CONCESSION CIMETIERE

-400€ le m2

-Case colombarium 500€ pour 50 ans

-Dispersion des cendres 100€

FORFAIT REMISE EN ETAT DE LA CHAUSSEE

-300€ le m2 avec un forfait minimum de 300€

REDEVANCE ASSAINISSEMENT 

-Partie fixe 35€

-Partie proportionnelle 1,50€ par m3 d’eau consommée

-Redevance Agence de l’Eau 0,245€ par m3

Construction neuve 4 800€

Immeuble collectif 2 500€forfaitaire